La Cour suprême du Canada a entendu la cause du CSFCB et de la FPFCB le 26 septembre dernier au Palais de justice de Winnipeg. Elle doit rendre vendredi sa décision.
La Cour suprême du Canada a entendu la cause du CSFCB et de la FPFCB le 26 septembre dernier au Palais de justice de Winnipeg. Elle doit rendre vendredi sa décision.

Les Franco-Colombiens ont rendez-vous avec l’Histoire ce vendredi

FRANCOPRESSE – Après une lutte acharnée de 10 ans devant les tribunaux, le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique (CSFCB) et les parents francophones de la province connaitront enfin le dénouement de leurs revendications. Près de neuf mois après avoir entendu la cause, la Cour suprême du Canada rendra sa décision au sujet du litige qui oppose le Conseil scolaire et la Fédération des parents francophones de la Colombie-Britannique au gouvernement provincial.

Au cœur de l’affaire : le financement du système scolaire francophone et les pouvoirs du CSFCB.

Le conseil scolaire considère que le système qu’il gère est sous-financé depuis des années, si on le compare au réseau anglophone. Il a même chiffré le montant à accorder pour effectuer le rattrapage afin que les élèves francophones aient accès au même niveau de services que les anglophones : 300 millions de dollars. Ce montant irait à la construction de 15 nouvelles écoles dans la province.

Les plaignants ont également demandé la création par la province d’une fiducie dont les intérêts iraient à la construction d’écoles francophones.

La position du gouvernement provincial est qu’elle traite équitablement les deux systèmes scolaires. Il rejette l’idée que le CSFCB soit sous-financé. Selon la province, d’autres conseils scolaires estiment aussi être sous-financés. Le gouvernement britannocolombien fait aussi valoir que le conseil francophone reçoit un financement supplémentaire en raison de son mandat unique et provincial.

Le drapeau franco-colombien, adopté en 1982, porte l'emblème floral de la Colombie-Britannique, le cornouiller.

Historique de la cause

Comme c’est souvent le cas lors des grandes causes judiciaires, la route aura été longue pour en arriver au dernier tour de piste.

C’est en juin 2010 que les plaignants ont déposé leur poursuite devant la Cour suprême de la Colombie-Britannique. En décembre 2013, cette cour avait donné partiellement gain de cause au conseil scolaire francophone et à la Fédération des parents francophones de la Colombie-Britannique (FPFCB).

Elle leur avait accordé des dommages-intérêts pour entrave à la Charte canadienne des droits et libertés, mais uniquement en ce qui a trait au transport scolaire. Pour ce qui est du financement des écoles, la Cour a ordonné au gouvernement de créer une enveloppe spéciale pour le CSFCB. Mais on était loin de la coupe aux lèvres.

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Insatisfaits, les plaignants se présentent en octobre 2016 devant la Cour d’appel de la Colombie-Britannique. Dans son jugement rendu en juillet 2018, celle-ci renverse la décision de la Cour suprême provinciale.

Les plaignants se tournent vers l’étape ultime : la Cour suprême du Canada. L’audience a eu lieu en septembre dernier à Winnipeg, alors que le plus haut tribunal du pays siégeait pour la première fois à l’extérieur d’Ottawa.

La cause de la Colombie-Britannique sera très importante pour l’ensemble du pays, d’autant plus qu’elle soulève plusieurs questions en même temps. C’est pourquoi on l’a qualifiée de «mégaprocès».

«C’est une décision qui est attendue et qui pourrait avoir un impact sur l’avenir de l’interprétation de l’article 23», selon l’avocat et spécialiste des droits linguistiques au Canada Michel Doucet.

Michel Doucet, avocat et spécialiste des droits linguistiques au Canada, présage que la décision rendue vendredi pourrait avoir des impacts sur l’ensemble des communautés francophones du Canada.

L’article 23 de la Charte des droits et des libertés

Encore une foi, la Cour suprême du Canada se prononcera sur la portée de l’article 23 de la Charte des droits et des libertés.

Intitulé Droits à l’instruction dans la langue de la minorité, l’article 23 a été une véritable révolution dans le domaine lors de son adoption en 1982. Son interprétation au fil des ans a permis aux minorités francophones de se doter d’un système scolaire complet.

Dans un premier temps, l’article a conféré aux Canadiens et Canadiennes vivant en situation linguistique minoritaire, dans leur province ou territoire, le droit à l’instruction dans leur langue aux niveaux primaire et secondaire.

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Les interprétations de cet article par les tribunaux ont été tout aussi importantes. Quelques petits mots de l’article, «établissements d’enseignement de la minorité», ont été interprétés par la Cour suprême dans le très important arrêt Mahé, en 1990, pour statuer que les minorités linguistiques avaient le droit de gérer directement leurs écoles si le nombre d’élèves justifiait de les avoir.

Dans l’arrêt Mahé, la Cour suprême est même allée jusqu’à identifier des pouvoirs «exclusifs» que doit avoir la communauté linguistique pour exercer cette gestion scolaire : les dépenses de l’instruction, la nomination et la responsabilité de l’administration, l’établissement des programmes scolaires, le recrutement du personnel enseignant, la conclusion d’accords pour l’enseignement et les services aux élèves.

Encore faut-il avoir un financement adéquat pour assumer ces responsabilités.

C’est souvent à ce niveau que le système bloque. Et c’est justement cette «wild card» que tente de jouer le gouvernement de la Colombie-Britannique dans cette affaire.

L’École de l’Anse-au-sable, à Kelowna, est l’une des écoles gérées par le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique.

Des répercussions à travers le pays

Tout au long de cette saga judiciaire, la province a avancé que, si la Cour statuait qu’elle avait enfreint l’article 23 vis-à-vis du Conseil scolaire francophone de la C.-B., cette violation des droits était justifiée en vertu de l’article 1 de la Charte.

Celui-ci stipule que l’on peut restreindre les droits énoncés par la Charte «dans des limites qui soient raisonnables» et que l’on peut justifier «dans le cadre d’une société libre et démocratique».

D’un côté comme de l’autre, la décision que rendra ce vendredi 12 juin la Cour suprême du Canada, à l’instar des arrêts Mahé et d’autres grandes causes linguistiques, pourrait avoir d’importantes répercussions sur les communautés francophones en situation minoritaire, souligne Michel Doucet.

«Effectivement, c’est une décision qui va avoir la même importance que ces décisions-là. Si la Cour suprême fédérale confirme l’interprétation que le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique veut donner à l’article 23, ça va ouvrir toute une nouvelle panoplie de demandes qui pourront être faites en vertu de l’article 23, ou peut-être que ça permettra de préciser certains nouveaux droits. Par contre, si la Cour suprême décide d’être un peu moins généreuse qu’elle ne l’a été dans certaines autres décisions, ça pourrait avoir un impact négatif sur les demandes des communautés minoritaires francophones.»

Michel Doucet souligne qu’il y a toujours un risque à inclure plusieurs demandes dans une même cause.


« Certaines personnes ont des craintes que les tribunaux puissent être hésitants — même la Cour suprême du Canada — à s’embarquer dans une ordonnance qui forcerait un gouvernement à construire une multitude d’écoles et à dépenser des millions de dollars. Est-ce que la Cour voudra être prudente sur ce plan-là? Il y a beaucoup de gens qui ont dit qu’il n’aurait pas fallu y aller avec un mégaprocès. Le choix a été fait d’aller dans cette voie-là, maintenant il faudra voir comment la Cour va aborder cette question-là au niveau de la décision. »
Michel Doucet, avocat et spécialiste des droits linguistiques

L’avocat, qui a plaidé lui-même plusieurs causes linguistiques, évoque la possibilité que la Cour prenne une décision uniquement «déclaratoire», comme elle l’a déjà fait, par exemple, dans la cause de l’école Rose-des-Vents de Vancouver en 2015.

Dans une décision «déclaratoire», la Cour peut conclure qu’il y a eu violation des droits, mais n’ordonne aucune réparation.

Nouveau-Brunswick

FRANCOPRESSE – 1960. John F. Kennedy est élu président des États-Unis, amorçant une ère de changements. Jean Lesage est élu premier ministre du Québec, mettant fin à la Grande Noirceur du régime Duplessis et sonnant le début de la Révolution tranquille. Au même moment, le Nouveau-Brunswick va lui aussi connaitre le début d’une véritable révolution avec, pour la première fois, l’élection d’un Acadien comme premier ministre : Louis Joseph Robichaud.
Dénombrement des ayants droit

FRANCOPRESSE – Le 16 juin 2020, la Fédération des conseils d’éducation du Nouveau-Brunswick (FCÉNB), la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick (SANB) et la Fédération des francophones de Terre-Neuve et du Labrador (FFTNL) ont publié un mémoire conjoint dans lequel ils exhortent le gouvernement fédéral à ajouter des questions au questionnaire court du recensement de 2021 afin de pouvoir dresser un portrait complet du nombre de personnes qui ont le droit à l’éducation en français au Canada.
Dénombrement des ayants droit

FRANCOPRESSE – L’enjeu du dénombrement adéquat des personnes qui ont le droit à l’éducation en français au Canada a fait couler beaucoup d’encre au cours des dernières années. Des associations francophones de partout au pays, de même que plusieurs députés fédéraux, demandent que les formulaires du recensement de 2021 soient modifiés afin de pouvoir brosser un portrait complet du nombre d’enfants dont les parents ont le droit de demander qu’ils soient instruits en français.
Victoire juridique en C.-B.

FRANCOPRESSE – La récente décision de la Cour suprême du Canada dans la cause opposant le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique (CSFCB) et la Fédération des parents francophones de la Colombie-Britannique (FPFCB) au gouvernement britannocolombien aura certainement des répercussions dans les autres provinces et territoires du Canada. Non seulement en éducation, mais également dans toutes les autres sphères des droits linguistiques, ce jugement vient s’ajouter à la jurisprudence existante et redonne un nouveau souffle à l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés.
Fête nationale

LE FRANCO (Alberta) – «Qu’allez-vous faire pour la Saint-Jean?» Le 17 juin dernier, le Franco avait lancé cette question sur plusieurs groupes Facebook de francophones. Hélas, les premières réponses étaient décevantes : «pourquoi célébrer la Saint-Jean-Baptiste hors Québec?» Premièrement, il n’y a pas de bonne raison pour faire la fête. Deuxièmement, la Saint-Jean-Baptiste au Canada se veut une fête qui rassemble les francophones.
Organismes francophones

FRANCOPRESSE – Lors de leur assemblée générale annuelle virtuelle, le 13 juin dernier, les associations membres de la Fédération des communautés francophones et acadienne (FCFA) du Canada ont tenu des élections pour combler trois des cinq postes à leur conseil de direction pour des mandats de deux ans. De l’Alberta à l’Île-du-Prince-Édouard, les élus sont tous de nouveaux visages à la FCFA.
Cour suprême du Canada

FRANCOPRESSE - La Cour suprême du Canada a donné raison à la communauté francophone de la Colombie-Britannique, qui réclame depuis dix ans devant les tribunaux que le système scolaire de langue française soit mis à égalité avec le système anglophone au niveau des installations et des services disponibles.
Sauvons Saint-Jean

FRANCOPRESSE – Trois semaines après que l’Association canadienne-française de l’Alberta (ACFA) ait lancé une campagne de mobilisation pour sauver le Campus Saint-Jean de l’Université de l’Alberta, l’incertitude règne toujours quant à l’avenir du seul établissement postsecondaire de langue française à l’ouest du Manitoba. Le Campus fait face aux récentes compressions budgétaires en éducation postsecondaire du gouvernement de l’Alberta et à un gel de son financement reçu par le Programme des langues officielles en enseignement (PLOE) du gouvernement fédéral depuis 2003.
Francophonie

FRANCOPRESSE – La Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada (FCFA) tiendra le samedi 13 juin sa 45e assemblée générale annuelle (AGA). Les 18 organismes membres voteront pour élire une nouvelle vice-présidence, le Franco-Manitobain Justin Johnson ayant choisi de ne pas solliciter un deuxième mandat, ainsi que pour combler les postes à la trésorerie et à la représentation des organismes nationaux au Bureau de direction.
Femmes en première ligne

LA VOIX ACADIENNE (Île-du-Prince-Édouard) – Jenny Melanson fait partie des cinq traductrices de la province qui se cachent derrière les communiqués de presse et les pages internet sur la COVID-19 en français. Un métier de l’ombre grâce auquel la communauté acadienne et francophone peut avoir accès aux informations essentielles dans sa langue maternelle.
Autorité héraldique

FRANCOPRESSE – L’Autorité héraldique du Canada a un nouveau héraut d’armes : il s’agit du Franco-Ontarien Samy Khalid. Il succède à Claire Boudreau, d’origine acadienne, qui a été la première femme à occuper ce rôle. Aujourd’hui méconnu, le titre de héraut d’armes est donné à la personne qui dirige l’Autorité héraldique.
Colloque

FRANCOPRESSE – Pour la première fois en 87 ans,  l’Association francophone pour le savoir (Acfas) a dû annuler son congrès annuel en raison de la COVID-19. Un autre évènement phare de la francophonie, le Sommet sur le rapprochement des francophonies canadiennes, est pour sa part reporté d’un an. Cette période sera mise à profit par certains chercheurs qui veulent voir les universités jouer un rôle plus important dans les rapprochements entre les francophones du Canada et du Québec.
Éducation

FRANCOPRESSE - L’Association canadienne-française de l'Alberta (ACFA) a lancé, le 13 mai dernier, un appel à se mobiliser en urgence pour sauver le Campus Saint-Jean de l’Université de l’Alberta, le seul établissement postsecondaire de langue française à l’ouest du Manitoba. Les récentes compressions budgétaires en éducation postsecondaire du gouvernement de l’Alberta viennent mettre en péril l’avenir même de l’établissement qui, si rien n’est fait, devra annuler 44% des cours prévus en 2020-2021, soit 180 cours sur une possibilité de 409. Des programmes entiers pourraient ainsi être supprimés.
Alberta

LE FRANCO (Alberta) – Qu’importe la pandémie. Ce mercredi 13 mai, l’Association canadienne-française de l’Alberta (ACFA), soutenue par plusieurs associations, est partie en croisade pour défendre la francophonie à travers le Campus Saint-Jean (CSJ). D’importantes coupes budgétaires menacent ce seul lieu permettant des études universitaires en français dans l’Ouest canadien.
Linguistique

FRANCOPRESSE – COVID, déconfinement, quarantini, distanciation sociale ou physique : de nouveaux mots, de nouveaux sens à des mots préexistants et de nouvelles locutions sont apparus depuis le début de la pandémie. Ils permettent de nommer la nouvelle réalité et les adaptations sociales que la population a subies ou qu’elle s’est inventées par la force des choses.
Langues officielles

FRANCOPRESSE – Dans un article publié dans la Revue canadienne de science politique, les politologues Stéphanie Chouinard et Martin Normand font état de lacunes en matière de respect des obligations linguistiques de la part d’institutions publiques et de gouvernements dans plusieurs juridictions au pays dans la gestion de la pandémie. En entretien avec Francopresse, le sénateur René Cormier soutient que «l’urgence de la situation fait en sorte que l’on doit réagir rapidement, mais cela ne justifie aucunement de ne pas respecter les deux langues officielles. Il s’agit d’une question de sécurité et de santé publique.»
Organismes francophones

FRANCOPRESSE – La subvention octroyée à la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick (SANB) pour développer un portail multilingue en ligne afin de lutter contre la désinformation liée à la COVID-19 a suscité de multiples questionnements quant à la pertinence du projet en lien avec le mandat et le champ d’expertise de la SANB.
Organismes francophones

FRANCOPRESSE – La semaine dernière, nous apprenions dans un article de Pascal Raiche-Nogue publié dans l’Acadie Nouvelle que la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick (SANB) recevra jusqu’à 434 725 $ de Patrimoine canadien pour développer un portail multilingue en ligne afin de lutter contre la désinformation liée à la COVID-19. Cette nouvelle a suscité des questionnements quant à la pertinence du projet en lien avec le mandat et le champ d’expertise de la SANB, en particulier dans un contexte où les médias communautaires francophones traversent une période financière difficile.
Organismes francophones

Acadie Nouvelle (Nouveau-Brunswick) – La Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick (SANB) poursuit sa lutte contre la désinformation avec l’obtention d’une nouvelle subvention de 434 725$ de Patrimoine canadien. Sa nouvelle cible – à la fois brulante d’actualité et en dehors de son champ d’expertise – est la COVID-19.
Rapport

La Société nationale de l’Acadie (SNA) a présenté, le vendredi 17 avril, son deuxième rapport sur l’immigration francophone intitulé Attirer, accueillir et retenir. La promotion, le recrutement et la rétention des nouveaux arrivants francophones. L’évènement a eu lieu sur Facebook, confinement oblige.
Évènement

FRANCOPRESSE – La 8e édition des Jeux de la francophonie canadienne (JeuxFC) devait avoir lieu pour une toute première fois en Colombie-Britannique à l’été 2020. En raison de la pandémie de COVID-19, ils se tiendront finalement du 13 au 17 juillet 2021, toujours à Victoria. Une décision difficile, mais jugée nécessaire par les organisateurs.
Pandémie

FRANCOPRESSE – En quelques semaines, la pandémie de la COVID-19 a fait le tour de la Terre. Voici un état des lieux non exhaustif de l’évolution de la propagation de la maladie dans les 88 États et gouvernements faisant partie de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), qu’ils soient membres de plein droit, associés ou observateurs.
CSFY

C'est la fin d’une longue lutte entre la Commission scolaire francophone du Yukon (CSFY) et le gouvernement territorial. Depuis 2002, les francophones ont dû amener leur cause devant les tribunaux, jusqu'à la Cour suprême du Canada. La CSFY a désormais conclu une entente qui lui octroie, entre autres, la gestion scolaire, du personnel et des installations.
Santé

L’AQUILON (Territoires du Nord-Ouest) – Suzanne Houde est née à Giffard, une petite municipalité du Québec qui en 1976 devient le quartier Beauport (arrondissement de Québec qui se trouve au bord du fleuve Saint Laurent). Elle va à l’école à Loretteville, à côté de la réserve Wendake, chef-lieu de la nation huronne-wendat.
Ontario

L’ORLÉANAIS (Orléans) – C’est à Édith Dumont qu’est revenu le prix Bernard Grandmaître 2020. L’ancienne directrice de l’éducation du Conseil des écoles publiques de l’Est de l’Ontario (CEPEO), désormais vice-rectrice de l’Université l’Ontario français (UOF), a ainsi été préférée par le jury à l’Orléanaise Trèva Cousineau, au cours d’un gala tenu le 20 février dernier à l’Édifice de l’horticulture du parc Lansdowne. «Je me sens extrêmement reconnaissante et honorée», a affirmé la lauréate.