Les questions permettant le dénombrement des personnes ayant droit à l'éducation de langue française se retrouveront dans les deux versions du questionnaire de recensement en 2021.
Les questions permettant le dénombrement des personnes ayant droit à l'éducation de langue française se retrouveront dans les deux versions du questionnaire de recensement en 2021.

Enfin, un juste calcul des ayants droit à l'éducation en français

FRANCOPRESSE – Le 17 juillet 2020, le gouvernement fédéral a rendu public le questionnaire du recensement de 2021 confirmant du même coup que les nouvelles questions permettant de brosser un portrait beaucoup plus précis des personnes ayant le droit à l’éducation en français au Canada figureront aux versions courtes et longues du recensement. La nouvelle est accueillie avec joie d’un bout à l’autre du pays au sein de la francophonie canadienne.

Brosser un tableau complet des ayants droit

Cette décision vient corriger une lacune qui perdure depuis près de 40 ans. Après l’adoption de la Charte canadienne des droits et libertés, en 1982, le formulaire du recensement n’avait pas été modifié pour inclure des questions sur la langue d’éducation. De nombreux parents, qui ont droit de demander que leurs enfants soient instruits en français en vertu du fait qu’ils ont eux-mêmes ou que l’un de leurs enfants fréquente ou a déjà fréquenté une école de langue française, n’étaient pas dénombrés.

Les exemples d’établissements scolaires remplis au maximum de leur capacité peu de temps après leur ouverture sont nombreux puisque l’évaluation des besoins pour des écoles francophones se basait sur des chiffres qui sous-estimaient la demande réelle. «Les communautés savent depuis longtemps qu’il y a des ayants droit "invisibles", qui ne sont pas comptés par le recensement jusqu’à présent. Ça explique pourquoi dans plusieurs communautés, quand une école ouvre ses portes, elle se remplit immédiatement ou en peu de temps », explique Darius Bossé, avocat en droit public et relations gouvernementales.

« Les communautés sauront exactement où elles ont le droit à des écoles homogènes.» - Darius Bossé, avocat en droit public et relations gouvernementales

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Un dénombrement adéquat des ayants droit est d’autant plus important que le droit constitutionnel à l’éducation dans la langue de la minorité est assujetti à un critère numérique, à savoir « là où le nombre le justifie ». Le fardeau revient donc aux communautés francophones de démontrer qu’il y a une demande suffisante pour justifier la création de nouvelles écoles. Les données produites lors du prochain recensement permettront ainsi de mieux outiller les francophones dans leurs revendications.

Selon Darius Bossé, cette annonce vient compléter la récente décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire opposant le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique et le gouvernement de la province.

« Dans sa décision du 12 juin, la Cour suprême nous enseigne que les communautés de langue officielle en situation minoritaire ont le droit à l’équivalence, à l’égalité réelle, peu importe leur taille. Ils ont droit à une éducation réellement équivalente à celle reçue par la majorité dans cette communauté. C’est un développement important, mais n’empêche que l’exercice de ce droit est conditionnel à connaitre le nombre d’ayants droit dans la communauté. C’est en quelque sorte la deuxième moitié du casse-tête qui vient d’être résolue avec l’annonce. Quand nous aurons ces données en 2022, les communautés sauront exactement où elles ont le droit à des écoles homogènes. », précise l’avocat.


Un travail de sensibilisation de longue haleine

Depuis trois ans, des organismes communautaires et des conseils scolaires francophones militaient pour que le recensement soit modifié. Si la nécessité d’ajouter des questions linguistiques au recensement de 2021 semblait faire consensus, d’importants doutent persistaient à savoir si celles-ci allaient être ajoutées au formulaire court, rempli par l’ensemble des Canadiens, ou seulement au formulaire long, distribué à un échantillon de 25 % de la population.

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Les intervenants francophones étaient catégoriques, les questions devaient apparaitre à la version courte pour obtenir un portrait adéquat dans les régions où les francophones sont fortement minoritaires. Le 7 juillet dernier, la Fédération des communautés francophones et acadienne (FCFA) du Canada avait lancé une campagne pour inviter la population à écrire au premier ministre Trudeau et à son cabinet à ce sujet. Le gouvernement fédéral a finalement choisi l’option privilégiée par les représentants des communautés francophones.

En plus des demandes provenant des intervenants francophones, les membres du cabinet avaient été interpelés par certains de leurs collègues libéraux. Plusieurs députés fédéraux, dont Marc Serré, Wayne Long, Francis Drouin, Marie-France Lalonde et Darrell Samson s’étaient prononcés en faveur de l’ajout des questions à la version courte du questionnaire.

Réaction de la ministre du Développement économique et des Langues officielles, Mélanie Joly

Une nouvelle saluée dans la francophonie canadienne

Dans l’heure qui a suivi l’annonce, de multiples messages ont été publiés dans les médias sociaux pour souligner l’impact positif de cette décision pour les communautés francophones. La ministre Mélanie Joly, notamment responsable du dossier des langues officielles au sein du gouvernement fédéral, a souligné l’importance du recensement pour les communautés francophones.

«Le travail de Statistique Canada est clé dans la protection des minorités linguistiques. Le recensement est une des meilleures façons d’offrir des outils aux communautés en situation minoritaire dans la défense de leurs droits, particulièrement en matière d’éducation et de services.»

Le président de la FCFA, Jean Johnson, salue le caractère historique de la décision de Statistique Canada

Par voie de communiqué, le président de la Fédération des communautés francophones et acadienne (FCFA), Jean Johnson, a mentionné le caractère historique de la décision.

«Depuis près de 40 ans, nos gouvernements et conseils scolaires n’avaient pas l’ensemble des données nécessaires pour mettre en œuvre nos droits en vertu de l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés. Maintenant, ils pourront mieux planifier les programmes et infrastructures scolaires nécessaires pour répondre à la demande croissante pour une éducation en langue française partout au pays.»

Le sénateur indépendant du Nouveau-Brunswick, René Cormier, a pour sa part tenu à féliciter l’ensemble des personnes qui ont interpelé le gouvernement dans ce dossier.

«J’applaudis ces modifications au recensement qui influenceront l’identification des besoins et ressources de plusieurs groupes minoritaires dont les minorités linguistiques. Félicitations aux organismes et citoyens qui ont sensibilisé le gouvernement à cette importante question!»

Le recensement se tiendra en mai 2021. Les premières données seront publiées en 2022.

Financement des organismes

FRANCOPRESSE – La dépendance des associations porte-paroles des francophones au financement du gouvernement fédéral nuit-elle à leur indépendance? C’est la question à laquelle François Charbonneau, professeur à l’École d’études politiques de l’Université d’Ottawa, tente de répondre dans un article publié récemment dans la Revue internationale des francophonies.
Acadie

LA VOIX ACADIENNE (Île-du-Prince-Édouard) – Le dimanche 9 aout, le Comité historique Sœur-Antoinette-DesRoches invite les citoyens à un rendez-vous au lieu historique national Skmaqn–Port-la-Joye–Fort-Amherst, en célébration du 300e anniversaire de la fondation de Port-la-Joye et de l’arrivée des premiers Français et Acadiens à l’Île-du-Prince-Édouard.
Territoires du Nord-Ouest

L’AQUILON (Territoires du Nord-Ouest) – Le ministre de l’Éducation, R. J. Simpson, devra réévaluer six demandes d’admission aux écoles francophones du territoire à la suite d’une récente décision de la Cour suprême des TNO. Le juge Paul Rouleau a donné gain de cause à la Commission scolaire francophone des TNO (CSFTNO) et à cinq familles non-ayants droit de Yellowknife et de Hay River, dont les demandes d’admission avaient été refusées en 2019. L’une de ces familles en était à sa seconde révision judiciaire.
Acadie

FRANCOPRESSE – L’année 2020 marque le tricentenaire de l’arrivée des premiers colons français à l’Île-du-Prince-Édouard, connue à l’époque sous le nom de l’Isle Saint-Jean. L’historien Georges Arsenault tient à souligner le début de la présence francophone dans la province. L’auteur de l’ouvrage Histoire illustrée de l’Acadie de l’Île-du-Prince-Édouard aux éditions La Grande Marée en 2019 nous offre un survol de ces premières années de présence acadienne et française dans l’Ile.
Ontario

FRANCOPRESSE – Nous sommes en 1990. La Cour suprême vient tout juste de donner raison à des parents francophones de l’Île-du-Prince-Édouard qui souhaitaient avoir leurs propres écoles et déclare inconstitutionnel l’Official Language Act du Manitoba. Mais en ce premier mois de l’année, le 30 plus précisément, c’est une décision de la ville de Sault-Sainte-Marie qui fait la manchette.
Langues officielles

ACADIE NOUVELLE (Nouveau-Brunswick) – «Il y a un fort appui pour le bilinguisme, mais tout le monde n’est pas convaincu», a constaté la présidente de la Société nationale de l’Acadie (SNA), Louise Imbeault, quand elle a pris connaissance d’un sondage Léger effectué en mars sur la perception du bilinguisme au Canada.
Soins en français

FRANCOPRESSE – Le 4 juin 2020, l’Institut canadien de recherche sur les minorités linguistiques (ICRML) a rendu publique l’étude L’effectivité des lois linguistiques dans le secteur de la santé. Les chercheurs espèrent ainsi documenter les écarts qui existent entre les droits prescrits par les lois et la réalité quotidienne des francophones en milieu minoritaire, et tenter d’expliquer ces écarts en identifiant les facteurs en jeu.
Nouveau-Brunswick

FRANCOPRESSE – 1960. John F. Kennedy est élu président des États-Unis, amorçant une ère de changements. Jean Lesage est élu premier ministre du Québec, mettant fin à la Grande Noirceur du régime Duplessis et sonnant le début de la Révolution tranquille. Au même moment, le Nouveau-Brunswick va lui aussi connaitre le début d’une véritable révolution avec, pour la première fois, l’élection d’un Acadien comme premier ministre : Louis Joseph Robichaud.
Dénombrement des ayants droit

FRANCOPRESSE – Le 16 juin 2020, la Fédération des conseils d’éducation du Nouveau-Brunswick (FCÉNB), la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick (SANB) et la Fédération des francophones de Terre-Neuve et du Labrador (FFTNL) ont publié un mémoire conjoint dans lequel ils exhortent le gouvernement fédéral à ajouter des questions au questionnaire court du recensement de 2021 afin de pouvoir dresser un portrait complet du nombre de personnes qui ont le droit à l’éducation en français au Canada.
Dénombrement des ayants droit

FRANCOPRESSE – L’enjeu du dénombrement adéquat des personnes qui ont le droit à l’éducation en français au Canada a fait couler beaucoup d’encre au cours des dernières années. Des associations francophones de partout au pays, de même que plusieurs députés fédéraux, demandent que les formulaires du recensement de 2021 soient modifiés afin de pouvoir brosser un portrait complet du nombre d’enfants dont les parents ont le droit de demander qu’ils soient instruits en français.
Victoire juridique en C.-B.

FRANCOPRESSE – La récente décision de la Cour suprême du Canada dans la cause opposant le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique (CSFCB) et la Fédération des parents francophones de la Colombie-Britannique (FPFCB) au gouvernement britannocolombien aura certainement des répercussions dans les autres provinces et territoires du Canada. Non seulement en éducation, mais également dans toutes les autres sphères des droits linguistiques, ce jugement vient s’ajouter à la jurisprudence existante et redonne un nouveau souffle à l’article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés.
Fête nationale

LE FRANCO (Alberta) – «Qu’allez-vous faire pour la Saint-Jean?» Le 17 juin dernier, le Franco avait lancé cette question sur plusieurs groupes Facebook de francophones. Hélas, les premières réponses étaient décevantes : «pourquoi célébrer la Saint-Jean-Baptiste hors Québec?» Premièrement, il n’y a pas de bonne raison pour faire la fête. Deuxièmement, la Saint-Jean-Baptiste au Canada se veut une fête qui rassemble les francophones.
Organismes francophones

FRANCOPRESSE – Lors de leur assemblée générale annuelle virtuelle, le 13 juin dernier, les associations membres de la Fédération des communautés francophones et acadienne (FCFA) du Canada ont tenu des élections pour combler trois des cinq postes à leur conseil de direction pour des mandats de deux ans. De l’Alberta à l’Île-du-Prince-Édouard, les élus sont tous de nouveaux visages à la FCFA.
Cour suprême du Canada

FRANCOPRESSE - La Cour suprême du Canada a donné raison à la communauté francophone de la Colombie-Britannique, qui réclame depuis dix ans devant les tribunaux que le système scolaire de langue française soit mis à égalité avec le système anglophone au niveau des installations et des services disponibles.
Cour suprême du Canada

FRANCOPRESSE – Après une lutte acharnée de 10 ans devant les tribunaux, le Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique (CSFCB) et les parents francophones de la province connaitront enfin le dénouement de leurs revendications. Près de neuf mois après avoir entendu la cause, la Cour suprême du Canada rendra sa décision au sujet du litige qui oppose le Conseil scolaire et la Fédération des parents francophones de la Colombie-Britannique au gouvernement provincial.
Sauvons Saint-Jean

FRANCOPRESSE – Trois semaines après que l’Association canadienne-française de l’Alberta (ACFA) ait lancé une campagne de mobilisation pour sauver le Campus Saint-Jean de l’Université de l’Alberta, l’incertitude règne toujours quant à l’avenir du seul établissement postsecondaire de langue française à l’ouest du Manitoba. Le Campus fait face aux récentes compressions budgétaires en éducation postsecondaire du gouvernement de l’Alberta et à un gel de son financement reçu par le Programme des langues officielles en enseignement (PLOE) du gouvernement fédéral depuis 2003.
Francophonie

FRANCOPRESSE – La Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada (FCFA) tiendra le samedi 13 juin sa 45e assemblée générale annuelle (AGA). Les 18 organismes membres voteront pour élire une nouvelle vice-présidence, le Franco-Manitobain Justin Johnson ayant choisi de ne pas solliciter un deuxième mandat, ainsi que pour combler les postes à la trésorerie et à la représentation des organismes nationaux au Bureau de direction.
Femmes en première ligne

LA VOIX ACADIENNE (Île-du-Prince-Édouard) – Jenny Melanson fait partie des cinq traductrices de la province qui se cachent derrière les communiqués de presse et les pages internet sur la COVID-19 en français. Un métier de l’ombre grâce auquel la communauté acadienne et francophone peut avoir accès aux informations essentielles dans sa langue maternelle.
Autorité héraldique

FRANCOPRESSE – L’Autorité héraldique du Canada a un nouveau héraut d’armes : il s’agit du Franco-Ontarien Samy Khalid. Il succède à Claire Boudreau, d’origine acadienne, qui a été la première femme à occuper ce rôle. Aujourd’hui méconnu, le titre de héraut d’armes est donné à la personne qui dirige l’Autorité héraldique.
Colloque

FRANCOPRESSE – Pour la première fois en 87 ans,  l’Association francophone pour le savoir (Acfas) a dû annuler son congrès annuel en raison de la COVID-19. Un autre évènement phare de la francophonie, le Sommet sur le rapprochement des francophonies canadiennes, est pour sa part reporté d’un an. Cette période sera mise à profit par certains chercheurs qui veulent voir les universités jouer un rôle plus important dans les rapprochements entre les francophones du Canada et du Québec.
Éducation

FRANCOPRESSE - L’Association canadienne-française de l'Alberta (ACFA) a lancé, le 13 mai dernier, un appel à se mobiliser en urgence pour sauver le Campus Saint-Jean de l’Université de l’Alberta, le seul établissement postsecondaire de langue française à l’ouest du Manitoba. Les récentes compressions budgétaires en éducation postsecondaire du gouvernement de l’Alberta viennent mettre en péril l’avenir même de l’établissement qui, si rien n’est fait, devra annuler 44% des cours prévus en 2020-2021, soit 180 cours sur une possibilité de 409. Des programmes entiers pourraient ainsi être supprimés.
Alberta

LE FRANCO (Alberta) – Qu’importe la pandémie. Ce mercredi 13 mai, l’Association canadienne-française de l’Alberta (ACFA), soutenue par plusieurs associations, est partie en croisade pour défendre la francophonie à travers le Campus Saint-Jean (CSJ). D’importantes coupes budgétaires menacent ce seul lieu permettant des études universitaires en français dans l’Ouest canadien.
Linguistique

FRANCOPRESSE – COVID, déconfinement, quarantini, distanciation sociale ou physique : de nouveaux mots, de nouveaux sens à des mots préexistants et de nouvelles locutions sont apparus depuis le début de la pandémie. Ils permettent de nommer la nouvelle réalité et les adaptations sociales que la population a subies ou qu’elle s’est inventées par la force des choses.
Langues officielles

FRANCOPRESSE – Dans un article publié dans la Revue canadienne de science politique, les politologues Stéphanie Chouinard et Martin Normand font état de lacunes en matière de respect des obligations linguistiques de la part d’institutions publiques et de gouvernements dans plusieurs juridictions au pays dans la gestion de la pandémie. En entretien avec Francopresse, le sénateur René Cormier soutient que «l’urgence de la situation fait en sorte que l’on doit réagir rapidement, mais cela ne justifie aucunement de ne pas respecter les deux langues officielles. Il s’agit d’une question de sécurité et de santé publique.»
Organismes francophones

FRANCOPRESSE – La subvention octroyée à la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick (SANB) pour développer un portail multilingue en ligne afin de lutter contre la désinformation liée à la COVID-19 a suscité de multiples questionnements quant à la pertinence du projet en lien avec le mandat et le champ d’expertise de la SANB.
Organismes francophones

FRANCOPRESSE – La semaine dernière, nous apprenions dans un article de Pascal Raiche-Nogue publié dans l’Acadie Nouvelle que la Société de l’Acadie du Nouveau-Brunswick (SANB) recevra jusqu’à 434 725 $ de Patrimoine canadien pour développer un portail multilingue en ligne afin de lutter contre la désinformation liée à la COVID-19. Cette nouvelle a suscité des questionnements quant à la pertinence du projet en lien avec le mandat et le champ d’expertise de la SANB, en particulier dans un contexte où les médias communautaires francophones traversent une période financière difficile.